Aller au menu Aller au contenu Aller à la recherche
  • Français

La Taxe d’apprentissage

Comment verser à l'UFR Sciences humaines de Dijon ?

Ce sont désormais l’URSSAF et la MSA qui sont les organismes collecteurs de la taxe d’apprentissage.

Tout se fait grâce à votre Déclaration Sociale Nominative (DSN) et sur la plateforme nationale SOLTéA

L’UFR Sciences humaines de DIJON fait partie des établissements éligibles au solde de 0,09 % de la taxe d’apprentissage.

Notre code UAI est le 0211316S

Le calendrier pour l’affectation du solde de 0,09 % de la taxe d’apprentissage (pour 2024) :

  • Avril 2024 : établissement de votre DSN
  • 5 mai ou 15 mai 2024 : prélèvement ACOSS/MSA sur la base des éléments déclarés sur votre DSN d’avril
  • du 27 mai au 2 août 2024 inclus : première période d’attribution du solde de votre taxe d’apprentissage aux établissements bénéficiaires sur la plateforme SOLTéA avec vos identifiants Net-entreprises (fléchage des fonds en pourcentage)
  • du 12 août au 4 octobre 2024 inclus : deuxième période d’attribution du solde de votre taxe d’apprentissage aux établissements bénéficiaires sur la plateforme SOLTéA avec vos identifiants Net-entreprises (fléchage des fonds en pourcentage)
  • 9 août 2024 : reversement des fonds de la première période aux établissements
  • 11 octobre 2024 : reversement des fonds de la deuxième période aux établissements
  • 25 octobre 2024 : versement aux établissements des fonds non répartis par les entreprises

Pour toute information sur le versement de la taxe d’apprentissage, n’hésitez pas à nous contacter

En versant votre taxe d’apprentissage à l’UFR Sciences Humaines

  • Vous participez à la formation de vos futurs salariés
  • Vous contribuez au développement d’innovations pédagogiques
  • Vous favorisez le développement de l’alternance pour une insertion professionnelle de qualité
  • Vous renforcez la recherche en sciences humaines
  • Vous participez au rayonnement international de votre région

Nos formations éligibles à la taxe d’apprentissage :

  • Psychologie
    • Licence psychologie (RNCP 39023)
    • Licence pro Métiers de la GRH : formateur en milieu professionnel (RNCP29805)
    • Master psychologie (RNCP 39025)
  • Sociologie
    • Licence sociologie (RNCP 24434)
    • Master Sciences Sociales (RNCP 39059)
  • Musicologie
    • Licence musicologie (RNCP 24480)
    • Master musicologie (RNCP 39199)
  • Histoire
    • Licence histoire (RNCP 24430)
    • Master domaine sciences humaines et sociales mention histoire (RNCP 31457)
  • Géographie-aménagement
    • Licence Géographie et aménagement (RNCP 24433)
    • Master Géographie, aménagement, environnement et développement (RNCP 39194)
  • Histoire de l’art et Archéologie
    • Licence histoire de l’art et archéologie (RNCP 24432)
    • Master histoire de l’art (RNCP 34833)
    • Master Archéologie, sciences pour l’archéologie (RNCP 31490)

Contacts

Doyen de l’UFR Sciences Humaines :

Hervé Mouillebouche

 

kc_data:
a:8:{i:0;s:0:"";s:4:"mode";s:2:"kc";s:3:"css";s:0:"";s:9:"max_width";s:0:"";s:7:"classes";s:0:"";s:9:"thumbnail";s:0:"";s:9:"collapsed";s:0:"";s:9:"optimized";s:0:"";}
kc_raw_content:
[kc_row _id="791274"][kc_column width="63%" video_mute="no" _id="407321"][kc_single_image image_size="full" _id="735369" image_source="media_library" image="18645"][kc_title text="Q29tbWVudCB2ZXJzZXIgw6AgbCdVRlIgU2NpZW5jZXMgaHVtYWluZXMgZGUgRGlqb24gPw==" _id="504754" type="h3"][kc_column_text _id="457115"]

Ce sont désormais l’URSSAF et la MSA qui sont les organismes collecteurs de la taxe d’apprentissage.

Tout se fait grâce à votre Déclaration Sociale Nominative (DSN) et sur la plateforme nationale SOLTéA

L'UFR Sciences humaines de DIJON fait partie des établissements éligibles au solde de 0,09 % de la taxe d’apprentissage.

Notre code UAI est le 0211316S

[/kc_column_text][kc_spacing height="20" _id="944733"][kc_column_text _id="98063"]

Le calendrier pour l’affectation du solde de 0,09 % de la taxe d’apprentissage (pour 2024) :

  • Avril 2024 : établissement de votre DSN
  • 5 mai ou 15 mai 2024 : prélèvement ACOSS/MSA sur la base des éléments déclarés sur votre DSN d'avril
  • du 27 mai au 2 août 2024 inclus : première période d'attribution du solde de votre taxe d’apprentissage aux établissements bénéficiaires sur la plateforme SOLTéA avec vos identifiants Net-entreprises (fléchage des fonds en pourcentage)
  • du 12 août au 4 octobre 2024 inclus : deuxième période d'attribution du solde de votre taxe d’apprentissage aux établissements bénéficiaires sur la plateforme SOLTéA avec vos identifiants Net-entreprises (fléchage des fonds en pourcentage)
  • 9 août 2024 : reversement des fonds de la première période aux établissements
  • 11 octobre 2024 : reversement des fonds de la deuxième période aux établissements
  • 25 octobre 2024 : versement aux établissements des fonds non répartis par les entreprises

[/kc_column_text][kc_spacing height="20" _id="359513"][kc_column_text _id="332020"]

Pour toute information sur le versement de la taxe d'apprentissage, n'hésitez pas à nous contacter

[/kc_column_text][kc_spacing height="20" _id="800644"][kc_column_text _id="403663"]

En versant votre taxe d'apprentissage à l'UFR Sciences Humaines

  • Vous participez à la formation de vos futurs salariés
  • Vous contribuez au développement d'innovations pédagogiques
  • Vous favorisez le développement de l’alternance pour une insertion professionnelle de qualité
  • Vous renforcez la recherche en sciences humaines
  • Vous participez au rayonnement international de votre région

[/kc_column_text][kc_spacing height="20" _id="423054"][kc_column_text _id="880300"]

Nos formations éligibles à la taxe d'apprentissage :

  • Psychologie
    • Licence psychologie (RNCP 39023)
    • Licence pro Métiers de la GRH : formateur en milieu professionnel (RNCP29805)
    • Master psychologie (RNCP 39025)
  • Sociologie
    • Licence sociologie (RNCP 24434)
    • Master Sciences Sociales (RNCP 39059)
  • Musicologie
    • Licence musicologie (RNCP 24480)
    • Master musicologie (RNCP 39199)
  • Histoire
    • Licence histoire (RNCP 24430)
    • Master domaine sciences humaines et sociales mention histoire (RNCP 31457)
  • Géographie-aménagement
    • Licence Géographie et aménagement (RNCP 24433)
    • Master Géographie, aménagement, environnement et développement (RNCP 39194)
  • Histoire de l'art et Archéologie
    • Licence histoire de l'art et archéologie (RNCP 24432)
    • Master histoire de l'art (RNCP 34833)
    • Master Archéologie, sciences pour l'archéologie (RNCP 31490)

[/kc_column_text][/kc_column][kc_column width="37%" _id="818827" col_id="gk-sidebar"][kc_column_text _id="360666" class="telechargements box"]

Contacts

Doyen de l'UFR Sciences Humaines :

Hervé Mouillebouche

 

[/kc_column_text][/kc_column][/kc_row]

extrait:
lien_externe: